portant nomination d'un régisseur d'avances pour la régie "administration départementale - service du courrier".
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/01/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "2003" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "20/01/2003" du filtre Date de séance
portant création des régies d'avances "Secours d'urgence et transport" auprès de la Direction de la Solidarité.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/01/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de la régie 8 circonscription Mulhouse ville-nord.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/01/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur de recettes auprès de la Direction des Archives Départementales.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/01/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif aux barrières de dégel.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/01/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination d'un régisseur d'avances auprès de la régie "Achat de journaux ou de revues" auprès du service documentation.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/01/2003
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin